Canton de Vif

Venez les découvrir dans nos services sociaux, chez votre médecin, dans vos maisons de territoire, au Conseil général à Grenoble....

Il m’a semblé important de réagir au reportage diffusé mardi 16 septembre sur France 5.

Comme à l’accoutumée, ce reportage a été exclusivement à charge, sans distance, sans exemple d’actions plus vertueuses qui pourraient montrer aux téléspectateurs d’autres possibles. Pourtant tout n’est pas égal par ailleurs !

 L’aide sociale à l’enfance est un grand sujet, trop peu souvent traité par les media, sauf, lorsque que l’on constate des dysfonctionnements.  

Pourtant, il y a beaucoup à dire dans ce domaine, d’abord parce que l’enfance en danger est douloureuse pour les enfants et les familles et difficile à gérer pour les institutions. Elle est douloureuse aussi parce qu’elle nous renvoie tous à notre propre vécu ou à notre propre indifférence au quotidien. C’est aussi un domaine qui souffre du peu d’engagement citoyen, c’est-à-dire, engagement désintéressé, engagement humaniste sans d’autre visée que la protection des enfants et de leurs familles.

Vice-présidente au Conseil général de l’Isère, chargée de ce domaine d’intervention publique, comment je ressens la situation ?

D’abord il faut reconnaitre que l’Aide sociale à l’enfance (ASE) est un corps professionnel assez fermé qui n’a pas vraiment pris l’habitude de partager ses pratiques avec ceux qui sont chargés de les financer comme avec ceux pour qui il travaille, c’est – à – dire les enfants et leurs familles. C’est son principal écueil ! Ce qui ne l’empêche pas d’avoir le souci de la protection de l’enfant et de son intérêt supérieur. Un paradoxe en quelque sorte !

L’ASE est l’héritage de l’ancienne DDAS, service déconcentré de l’Etat dans les départements, et qui est toujours dans les consciences collectives. La DDAS  n’avait, jusqu’à la décentralisation administrative de 1983, jamais été confrontée aux relations avec les élus-décideurs. Depuis trente ans, la DDAS devenue ASE n’a pas assez intégré ce rapport aux élus et souvent même le conteste. Il y a les « sachants » et les ignorants… Ceux-ci aussi ne se sont sans doute pas assez investis dans ce sujet, tout accaparés qu’ils étaient à protéger leur développement local, leur commune. Et, c’est là son deuxième écueil.L’enfance en danger est donc un service qui s’est longtemps pensé à part  des autres services sociaux… On peut aussi élargir cet état à la protection maternelle et infantile (PMI). Les critiques qui surgissent aujourd’hui découlent sans doute de cet état de fait. Mais, ce n’est pas pour autant que rien ne change, qu’aucune nouvelle orientation ne s’exerce notamment de la part de ceux qui détiennent les responsabilités politiques et de gestion. Mais les réformes à faire sont profondes et demandent du temps, du temps de concertation, du temps pour les changements de paradigmes.

Au Conseil général de l’Isère nous nous y employons depuis plusieurs années. Il est vrai que les crédits alloués à l’enfance en danger ne faisaient jamais débat jusqu’à la crise de 2009. Tout contrits qu’étaient les élus et les professionnels à penser que ces enfants vivaient des choses tellement dures qu’on n’allait pas regarder à la dépense. J’en ai moi-même été très étonnée de cela lorsque j’ai eu la responsabilité de l’enfance en danger. « Budget  no limit », m’a-t-on dit à la direction centrale… Mes trente ans d’action publique au sein de collectivités locales et en tant que formatrice sur les politiques locales, ne m’avaient jamais laissé entrevoir une telle réalité. Tous les budgets sont par essence limités quel que soit l’objet pour lequel ils sont attribués… Pas de déficits possibles dans les collectivités locales, c’est bien connu. J’étais donc interloquée !

Mais en Isère, des contrôles financiers, des conférences de gestion existent depuis plusieurs années et ont bien contribué à réduire quelques débordements. Des contrôles qualitatifs ont aussi conduit à des fermetures d’établissements. Ceux-ci ont dû revoir leurs pratiques ou leur organisation. Les débordements constatés étaient plus souvent dû à des individus ou des personnalités particulières dans les établissements que par une soi-disant carence d’encadrement. Par ailleurs, les familles d’accueil et les lieux de vie n’ont jamais leur agrément à vie. Celui-ci peut être remis en cause à tout moment.

2009, année où la crise financière commençait à se faire sentir, mais aussi année où les statistiques et les demandes de crédits supplémentaires flambaient, m’a confortée dans l’idée que l’on pouvait faire tout aussi bien mais autrement ; que des marges de manœuvre existaient et que compte-tenu de la masse financière que représentait ce budget (plus de 110 millions d’Euros), des économies seraient là significatives et nous éviteraient des coupes sombres sur des petits budgets, menaçant par essence leur existence. Mais si cette perspective a mis du temps à émerger, elle est là aujourd’hui.

Comme il n’est pas question de limiter les publics bénéficiaires des actions, qui croissent en temps de crise, il fallait rebâtir l’organisation en vigueur et revoir les prescriptions et actions en matière d’aide sociale à l’enfance. Il nous fallait aussi mettre en application les orientations de la loi de mars 2007 qui changent considérablement l’articulation des différents niveaux d’intervention.

Alors, comment faire ?

Miser sur la prévention plutôt que le « tout réparation ». Agir sur les parents autant que sur les enfants pour que ceux –ci puissent reprendre leur place d’éducateurs auprès de leurs enfants… autant que faire se peut, bien évidemment. Mettre l’ensemble de nos services et partenaires en synergie.

Un premier diagnostic participatif s’est enclenché en 2010 et a duré 2ans pour arriver à des réorganisations et des changements de pratiques professionnelles dans les services de l’ASE et de la PMI du Conseil général. Changements toujours en cours aujourd’hui qui bouleversent, nous en sommes bien conscients, les habitudes mais qui ont le mérite de rechercher aussi toutes les compétences auprès de nos partenaires dans un souci de complémentarité, donc sans redondance de rôle.

Puis nous avons entrepris une orientation forte en 2013 pour bouleverser les équilibres dans les placements des enfants. Passer de 70 % à 50% de placements en milieu collectif (environ 2300 enfants sont concernés en Isère). Aujourd’hui nous espérons aller jusqu’à 70 % de placements en familles d’accueil.

Cet objectif a eu un effet de bombe dans le département car il modifiait l’équilibre économique de la profession mais aussi les pratiques professionnelles. Une année consacrée à la concertation avec les partenaires et nos services, nous a permis de dégager une autre voie, celle de la prévention renforcée à domicile. Donc, moins de placements et plus d’actions éducatives avec une présence soutenue de nos éducateurs spécialisés auprès des parents comme des enfants (2500 enfants environ sont actuellement concernés en Isère).

Il est important de rappeler que tout cela ne peut se mettre en œuvre sans un consentement de la part des juges qui sont les premiers prescripteurs d’actions éducatives et de placements. Leur association à la réforme a été conduite.

Mais je tiens à dire qu’aujourd’hui, penser élaborer un projet d’avenir pour un enfant sans la participation des parents est illusoire dans bien des cas. La loi 2007 a prévu un projet pour l’enfant qui implique les parents et nous le mettons en œuvre.

Nous en sommes là et j’espère que cela donnera tous les résultats attendus tant en termes d’efficacité sociale qu’économique. Non l’ASE n’est pas un kidnappeur d’enfants, non l’ASE n’a pas à se substituer aux parents, sauf quand il est avéré qu’ils sont empêchés pour diverses raisons ou absents durablement. L’ASE est un service public au service des familles et de leurs enfants, dans un souci d’apaiser les tensions et difficultés qui minent.

C’est un véritable défi qui s’est enclenché, à l’aulne de la loi de 2007, mais aussi ce sont des économies à réaliser dans une période de réduction de l’argent public. Mais qui dénoncera un meilleur emploi de nos ressources pour plus de prévention globale ou de prévention ciblée sur les publics fragiles. Pas moi, en tout cas !

Brigitte Périllié, Vice présidente chargée de l’enfance en danger et de la famille

La loi votée en 2012 dit simplement : 24h d’enseignement par semaine réparties sur 9 demi-journées avec un maximum de 5h30 par jour.

Ses objectifs : Favoriser pour l’élève des moments propices à des apprentissages de base plus efficaces, pour lutter contre l’échec scolaire. Apporter en parallèle à l’enseignement classique des activités de développement personnel visant à valoriser l’enfant et à le placer dans un contexte favorable aux apprentissages fondamentaux.

Cette loi découle d’études menées de longues dates par des chrono-biologistes spécialisés sur les rythmes biologiques des enfants. Ils ont démontré la pertinence d’aménager des plages d’enseignement fondamental le matin de 9h à 11h 30 et le soir de 15h à 17h. Les autres périodes de la journée doivent être occupées par des activités d’éveil ou de repos et bien sûr, à se sustenter.

Alors, pourquoi tant de polémiques ? Pourquoi ces horaires reconnus n’ont-ils pas été respectés ? qu’en disent les enseignants et leurs syndicats ? Comment les fédérations de parents d’élèves ont-ils accompagné cette réforme nécessaire pour la réussite de leurs enfants ?

Il est certain que l’on peut se poser toutes ces questions. Je ne peux moi-même y répondre tant les médias ont peu abordé le sujet sur ce registre !

Pour avoir conduit une action de ce type au début des années 80 à St-Egrève lorsque j’étais adjointe à l’animation générale et que mon action visait à coordonner les actions éducatives, culturelles et sportives de la commune, je peux affirmer que cela marche et je peux confirmer que le corps enseignant n’est pas forcément particulièrement favorable à une reconsidération de ses propres rythmes de travail. Je confirme également que la mise en œuvre d’une telle organisation coûte à la collectivité qui la porte. Mais, les moyens à déployer ne justifient-ils pas les objectifs visés, dans une société qui privilégie autant la réussite scolaire et ses diplômes ?

Je suis assez surprise que la raison de cette nouvelle organisation ne soit presque pas évoquée par les media qui débattent du sujet. La polémique étant devenue l’essentiel de la transmission de l’information. Les media se valoriseraient pourtant à plus exposer les formes de la compréhension plutôt que de la discorde; à être pédagogues, en quelque sorte...

Je suis surprise que l’on ait choisi d’organiser ces temps périscolaires en fin d’après-midi plutôt qu’en début, je suis surprise que l’on ait parlé de garderie et d’animation, car ce n’est pas l’esprit des études menées et de la loi. Son application est au rabais, il aurait pu en être autrement !

Ce temps d’éveil doit être culturel au sens large avec des découvertes essentiellement artistiques et sportives ou liées à la nature, dans des activités capables de révéler des enfants qui ne brillent pas dans les disciplines habituelles de l’école. Pas d’élitisme donc, mais une mise à la portée de tous de ce qui fait expression et qui peut permettre à un enfant d’exister en tant qu’individu, dans un groupe. Classes éclatées, choix personnels respectés, l’enfant doit se sentir libre de faire ce qu’il aime, au sein de l’école, de pouvoir découvrir de nouvelles disciplines d’action et ainsi de pouvoir se réconcilier avec l’étude et se réaliser, une heure et demie par jour. Pouvait-il y avoir de meilleur programme ?

Alors, mesdames et messieurs les élus des communes, les parents d’élèves et les enseignants, encore un petit effort. Artistes, comédiens, plasticiens, danseurs, musiciens, marionnettistes, clowns, acrobates, équilibristes, sportifs de disciplines collectives ou individuelles, les intervenants culturels, naturalistes et sportifs et des associations spécialisées ne manquent pas dans notre pays… je gage qu’ils ne demandent qu’à travailler…. Avec vous !

Avec le changement de municipalité à Vif, le projet de musée à partir de la maison de la famille Champollion peut enfin être repris.

Comme je l'ai maintes fois évoqué dans les colonnes du journal de Vif ou en Conseil municipal, ce projet devrait être une réalité depuis au moins 5 ans. L'ancien maire, Jean Mourey, n'a pas pris les décisions qui s'imposaient pour permettre la réhabilitation de la maison familiale et par la même, l'ensemble du musée.

Les dernières élections ont rebattu les cartes et, enfin, les élus municipaux reprennent le dossier pour tenter de le faire émerger... Mais, le contexte économique et financier n'est plus le même en 2014, qu'en 2009, date à laquelle le Conseil général avait déposé la demande de permis de construire. Aujourd'hui, avec l'annonce de la disparition prochaine du Conseil général, il nous faut trouver une autre stratégie, voire un autre projet pour ce site, inscrit aux bâtiments de France.

Voici la note que j'ai écrite ces derniers jours pour appuyer les démarches entreprises par le maire Guy Genet auprès du Président du Conseil général. Cet après-midi, nous rencontrons le vice-président chargé de la culture et du patrimoine.

Il sera aussi nécessaire de rencontrer le président de la Métro et celui du Conseil régional.

Voire la note :La Maison Champollion à Vif vers 28-07-14.docx

Le récent redécoupage des cantons et la perte pour Vif de son appellation de chef-lieu de canton, a fait sujet lors de la tentative de négociation entre la liste Parrot et celle que je conduisais lors de ces dernières municipales.

Ne me suis-je pas vue reprochée de n'avoir pas versé ma larme lorsque j'ai découvert ce changement et de ne m'être pas exprimée précisément sur ce point ! J'avoue que ce reproche m'a saisie !
Il n'est pas dans mes habitudes de pleurer même symboliquement pour un aspect de notre législation qui, a priori, est logique et tend à harmoniser de façon rationnelle l'organisation de notre pays.

Tout d'abord quelques rappels, qu'est-ce qu'un canton ?
Certainement pas une aire de gestion spécifique pour le Conseil général, c'est une aire d'élection comme l'est une circonscription.

Le canton est le territoire sur lequel chaque conseiller général est élu pour aller siéger au Conseil général, assemblée qui déploie des compétences et des politiques sur le département. D'ailleurs en 2015, après le renouvellement des cantons, le conseil général s'appellera le Conseil départemental et les élus des conseillers départementaux, ce qui j'espère apportera un peu de clarté et de compréhension dans l'esprit des citoyens.

Alors pourquoi n'ai-je pas versé ma larme ?
Le redécoupage des cantons à deux objets : inscrire la parité femme-homme dans les assemblées départementales, à l’instar des communes et des régions, sans les inconvénients du scrutin de liste, jugé trop hégémonique et partisan et, rééquilibrer la représentation démographique citoyenne d'un canton à l'autre.

Depuis la création des départements, qui datent de la révolution française de 1789, la commune, qui joue le rôle de chef-lieu de canton est la plus peuplée. Si Vif l'a été au début, aujourd'hui, c'est Pont de Claix qui récence le plus d'habitants (11 400 habitants) alors que Vif en compte environ 8 500.

À quoi sert cette notion de chef lieu de canton ?
Après la révolution et jusqu'environ les années 80, l'état centralisé devait décliner sur son territoire ses services ouverts au public. Internet n'existait pas et la décentralisation n'avait pas encore fait ses preuves, les modes de paiement n'étaient que partiellement dématérialisés par chèques, la carte bleue et les retraits automatiques n'existaient pas. Au fur et à mesure de toutes ces avancées technologiques et avec l'approfondissement des transferts de compétences entre l'Etat et les collectivités locales, l'existence de services déconcentrés de l'état tels que la DDE ou les trésoreries se sont posées. Aujourd'hui, la DDE dans les cantons a disparu avec le transfert des routes aux départements et de l'instruction des permis de construire aux communes.

Aujourd'hui l'Etat n'a plus d'autres fonctionnaires déconcentrés que dans les trésoreries de chef-lieu de canton et les gendarmeries.
Pour les trésoreries : Les progrès de dématérialisation des paiements ne justifient plus cette déconcentration. Des services regroupés par "arrondissements" plus grands, seraient suffisants pour recevoir le public en demande de renseignements sur leurs impôts, ce qui est déjà fait sur Grenoble. En outre, le plus gros des travaux effectués par les trésoreries locales sont au service des communes ou autres établissements publics locaux. Il n'est plus nécessaire d'être dans une extrême proximité géographique, les échanges se passant en majorité par internet, téléphone, ou autre types d'envois. Les rencontres physiques là aussi n'obligent pas à une extrême proximité, mais bien à un travail collaboratif en réseau.

Les gendarmeries sont d'un autre registre car là, la proximité est importante. Elles doivent rester au plus près du public, avec des effectifs correspondant au nombre de habitants. Leur gestion est là encore complètement indépendante du Conseil général, c'est l'état qui décide de leur déploiement. Une seule spécificité demeure, le partenariat avec les communes pour construire les gendarmeries. Situation qui apparaît de plus en plus inopportune car les communes sont en fait uniquement décisionnaires sur leur implantation lors de l'instruction des permis de construire.

Que reste-il donc de cette classification de chef- lieu de canton, à part la prime donnée à la commune ainsi désignée ?
Pas grand-chose, sauf pour cette commune, une gratification de 15% sur sa dotation globale de fonctionnement versée par l'Etat. Dotation décidée à une époque où le chef-lieu de canton était censé assumer des charges spécifiques pour l'état. Aujourd'hui il ne reste pas grand-chose, surtout dans un contexte d’intercommunalité qui recentre à ce niveau le déploiement des politiques transférées par l’Etat. Sa suppression pourrait d'ailleurs être une source d'économie !

Donc aurai-je du verser ma larme lors du transfert de cette appellation du canton de Vif vers Pont de Claix ? Peut- être pour la nostalgie des temps anciens...
Aurai-je du verser ma larme de la dissociation de Claix de ce nouveau canton ? Sans doute, mais comment aurions fait pour répondre aux exigences, certainement exorbitantes pour l'Isère, de recomposition de nos cantons pour qu'ils soient plus équilibrés démographiquement, sans augmenter le nombre d'élus alors que depuis sa dernière recomposition notre département a pris environ 300 000 habitants de plus et qu'il est un des plus hétérogènes de France entre plaines et montagnes, entre urbain et rural. Pour mémoire, le canton de vif compte entre 36 000 et 38 000 habitants là où les trois cantons du Trièves totalisent à eux trois, 9000 habitants.

Avec la réforme le canton de Pont de Claix comptera environ 45 000 habitants, deux conseillers départementaux le représenteront au sein de l’assemblée départementale.

Ces exigences prouvent bien que la première fonction du canton est de présenter un territoire d'élection capable de respecter la représentation démographique et de genre avec les binômes femme-homme qui seront candidats l'an prochain.
C'est ce à quoi je me suis attachée pour ne pas verser ma larme...

Mais, dans le contexte de chamboulement perpétuel que nous traversons, les nouveaux cantons risquent d'avoir une très courte vie... La suppression des Conseils départementaux étant déjà avancée avant même leur mise en service !

Nostalgie des temps anciens.... Le monde qui pleure a t-il raison ?